Éditeur du site
Le site deltaskincapillaire.fr est édité par :
FORMATION CENTRE DELTA-INFINI
Société par actions simplifiée à associé unique au capital de 500 euros
Siège social : 246 rue des Canesteu, 13300 Salon-de-Provence, France
RCS Salon-de-Provence B 901 564 237
SIRET : 901 564 237 00013
Numéro de TVA intracommunautaire : FR13901564237
Téléphone : 06 24 10 85 36
Courriel : contact@deltaskincapillaire.fr
Directrice de la publication
Samira El Mansouri, présidente.
Hébergement
Le site est hébergé par SiteGround Spain S.L., société de droit espagnol immatriculée sous le CIF B-87194171, dont le siège social est situé Calle Prim 19, 28004 Madrid, Espagne. Contact : compliance@siteground.es.
Propriété intellectuelle
La marque Delta Skin Capillaire est une marque verbale déposée par Samira El Mansouri auprès de l’Institut national de la propriété industrielle sous le numéro 25 5137635, enregistrée pour les classes 3, 5, 41 et 44. Elle est exploitée par Formation Centre Delta-Infini dans le cadre d’un contrat de licence de marque.
L’ensemble des contenus du site — textes, photographies, illustrations, éléments graphiques, structure et charte visuelle — est protégé par le droit d’auteur. Toute reproduction, représentation, adaptation ou exploitation, totale ou partielle, sans autorisation écrite préalable, est interdite.
Données personnelles
Le traitement des données personnelles est décrit dans notre politique de confidentialité. Vous disposez d’un droit d’accès, de rectification, d’effacement, de limitation, d’opposition et de portabilité, que vous pouvez exercer à l’adresse contact@deltaskincapillaire.fr. Vous pouvez également introduire une réclamation auprès de la CNIL.
Règlement des litiges
Conformément au règlement européen n° 524/2013, la Commission européenne met à disposition une plateforme de règlement en ligne des litiges, accessible à l’adresse suivante : https://ec.europa.eu/consumers/odr
Nature des produits
Delta Skin Capillaire commercialise des produits cosmétiques au sens du règlement (CE) n° 1223/2009. Ces produits ne sont ni des médicaments ni des dispositifs médicaux et ne se substituent pas à un avis médical.
Conception et réalisation du site
Site conçu et réalisé par Samira El Mansouri.
